Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive du Groupe DIJOUX et de ses partenaires.
Tout autre usage du contenu doit être soumis à une autorisation préalable et expresse du Groupe DIJOUX, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Le Groupe DIJOUX se réserve le droit de modifier le site à tout moment, de supprimer ou de modifier de plein droit certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple source : https://zotclim.fr
- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple source : https://zotclim.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
- Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les liens
Les liens présents sur le site https://zotclim.re peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du Groupe DIJOUX.
Si vous désirez créer un lien hypertexte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons de nous contacter par mail ou par courrier.
Démarchage Téléphonique
ZOT CLIM respecte la législation française en vigueur, notamment en ce qui concerne le démarchage téléphonique. En conformité avec la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, nous tenons à vous informer de la possibilité de vous inscrire sur la Liste d'Opposition au Démarchage Téléphonique (BLOCTEL).
En cas de litige
Les contestations et différends, de quelque nature qu’ils soient, qui pourraient naître à l’occasion du présent contrat seront, préalablement à toute action juridictionnelle, soumis à la médiation notamment en ayant recours au médiateur suivant :
Centre de Médiation et d'Arbitrage de la Réunion - Ordre des avocats du Barreau de SAINT PIERRE
Palais de justice 28 rue A. Archambaud
97410 SAINT PIERRE
Tel : 0262 25 05 29 Fax : 0262 35 55 57
Mail : contact@cmar.re